Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE DANOIS
Numéro de dépôt :
92434737
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE DANOIS
Déposée le 22 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DANOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39